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Cahier des charges AMO QEB
Rénovation - cahiers des charges des audits techniques et environnementaux
Convention Etat CDC- Eco prêt logement social
Convention Etat USH - Grenelle de l'Environnement
DEFFIBAT - Fiches de synthèse
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DEFFIBAT - Plan de comptage
DEFFIBAT - Plan mémoire technique de rénovation
DEFFIBAT - Règlement de l'Appel à Projet
ENERPLAN Guide de bonification du COS
Tarif d'achat Photovoltaïque 2011

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Efficacite énergétique

Synthèse de l'étude sur le parc hlm Rhône-Alpes
FEDER - Réhabilitation - synthèse du dispositif
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Expérience

Opac 38 Henri Wallon
Alliade Habitat - Les Fontanières
Grand Lyon Habitat - rue Vendôme
Opac La Dentelière l'Isle D'Abeau
Opac 38 Surieux Echirolles (364 KO)
Opac du Rhône - Armand Dunière -Villeurbanne
Opac Grand Lyon -La Darnaise
Actis - Le Partisan - BBC 2009
Alliade - Square Phaeton - BBC 2009
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DAH - ZAC Bourg lès Valence
Guide QEB ( partie 1 )
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Halpades - Les Saules - BBC 2009
Haute Savoie Habitat - Rue Pralère - BBC 2009
ICF - Clos Sainte Thèrèse - BBC 2009
IRA 3F - ZAC Vignières - BBC 2009
Metropole Habitat Saint Etienne - Allée Jean Racine - BBC 2009
Opac du Grand Lyon - Jean Jaurès - Décines
Opac du Rhône - Place de la mairie - La Tour de Salvagny
Pluralis- Le petite chartreuse - La Terrasse
Sacoviv - AC04 - label BBC
SDH - Le Nova - BBC 2009
Vivarais Habitat - Le Chalendas
Vivarais Habitat - Les Bruges
ARRA HLM - RAEE -Quel place pour le bois énergie dans le logement social
Opac 38 bois énergie Gillonay
Opac 38 bois énergie Saint Hilaire du Touvet
Opac 38 Energie Bois Autrans
Opac du Rhône - Energie Bois -Brignais
SDH chaufferie bois Noyarey
Opac du Grand Lyon -Programme Solaire de La Darnaise
Opac38 énergie bois Bourg D'Oisans
Alliade Habitat - La Fontanière
Cité Nouvelles - Tour Borie
Opac 38
Opac du Rhône - La Boucle
Pluralis - Les Magnolias
SDH - Charles Beylier

Formation

Intervention ADEME - Conseil Régional -colloque QEB du 30 juin
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Intervention ADRET - colloque QEB du 30 juin
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Intervention Bruno Georges 30 juin
Etanchéité à l'air -Présentation CETE
Formation BBC QEB 2010 journée 1
Formation BBC QEB 2010 journée 2
Guide EFFINERGIE
Rapport perméabilité à l'air - SIRTEME - bâtiment ADRET
Corrigé étude de cas Berthelot
Etude de cas Berthelot
Formation journée 1
Formation journée 2
Guide du DPE
Plan Etude de Cas Berthelot
Synoptique étude de cas Berthelot

projets durables

Appel à Projet Fondation Energie-Bâtiment -Réhabilitation Facteur 4
Appel à projet régional PREBAT BBC Candidature (292ko)
Appel à projet régional PREBAT BBC informations (690ko)
communiqué de presse Unis Cités Projet Eco-Citoyenneté
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Lettre de présentation projet Eco-Citoyenneté
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Guide pratique des économies d'énergie et des énergies renouvellables
Opac 38 -Livret Résident Le Stello L'Eloa
Opac 38 Gestion de l'eau
Opac 38 Livret du Gestionnaire de Batiments HQE
Opac 38 Livret Résident Henri Wallon
Opac 38 Tri des déchets
Opac de Chambéry - Guide des Gestes Verts.
Opac de l'AIN Guide du locataire résidence HQE
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Opac de la Haute Savoie- Charte du Developpement Durable (1,19Mo)
Opac du Grand Lyon - L'Engagement Environnemental
Opac du Rhône - l'engagement environnemental.

Qualité environnementale

C Analyse environnementale de site
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Cahier des charges des AMO
E bis - Hypothèse apport interne
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A Calendrier des opérations QEB
AMO liste des pièces
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B1 Fiches Techniques à compléter
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B2 Fiches techniques VEFA
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B3 - Fiches techniques Acquisition Amélioration
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D Tableau de bord environnemental
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E Cahier des charges simulation thermique
F Calcul prévisionnel de charges
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G bis outil de calcul de la quantité de bois
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G méthode de calcul de la quantité de bois
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H - Cep et calcul Taux ENR
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I Dimensionnement des locaux déchets
J Tableau de bord de suivi et d'évaluation
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K - Fiche économique
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Référentiel QEB
DEFFIBAT - Règlement de l'Appel à Projet
Référentiel QEB logement étudiant
Annexe C - Diagnostic Social de l'Opération
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B Fiches technique Rénovation
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Cahiers des charges des audits techniques et environnementaux.
Référentiel QEB Rénovation
Tableau de bord de suivi et d'évaluation
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Arrêté du 13/9/2010 - Méthode de calcul de la quantité de bois
Formulaire de candidature - AAP bois et terre crue
Outil de calcul de la quantité de bois
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Règlement de l'Appel à Projet Bois et Terre Crue
Annexe A fiches techniques
Annexe B notice rénovation
Annexe C diagnostic social
Annexe C Diagnostic Social et Charges
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Annexe D suivi des consommations
Annexe E gardes fous BBC compatible
Référentiel Eco Rénovation 2012
A1 Fiches Techniques Neuf
A2 Fiches Techniques VEFA
A3 Fiches Techniques AA
Annexe E Méthode de calcul des charges
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B - Analyse Environnementale de Site
C1 Notice Neuf
C2 Notice VEFA
C3 Notice AA
D Tableau de bord suivi
F Methode de Calcul de la Quantitté de Bois
G Cep et calcul Taux Enr
H CC Simulation thermique
Référentiel QEB Offre Nouvelle 2012
Annexe A fiches techniques copros
Référentiel Eco Rénovation Copropriété 2012

Réglementation

Arrêté 16 octobre 2006 critères diagnostiqueur DPE (148 KO)
Arrêté 3 mai 2007 RT sur l'Existant
Arrêté 3 mai 2007 Bonus COS THPE (103 KO)
Arrêté 3 mai 2007 DPE Locatif
Arrête BBC Rénovation 29 septembre 2009
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Arrêté du 19 mars 2007 - Etudes énergétiques - affichage DPE ( 125 KO)
Arrêté du 19 septembre 2006 méthode de calcul DPE (453KO)
Arrêté du 23 novembre 2009 - contribution du locataire au partage des économies de charges
Arrêté du 24 mai 2006 -caractéristiques thermiques des batiments nouveaux (580KO)
Arrêté du 8 mai 2007 condition du label HPE
Conditions d'application EXO TFPB pour travaux d'économie d'énergie
Décret 23 novembre 2009 - contribution du locataire au partage des économies de charges
Décret 9 décembre 2009 - Exonération TFBP pour les construction neuves à Haute Performance Energétique
Décrêt du 16 sept 2005 - Exonération TFPB et Qualité Environnementale
Décrêt du 19 mars 2007 RT Existant
ENERPLAN Guide de Bonification du COS
LOI POPE du 13 juillet 2005 (224KO)
Tarif d'achat photovoltaique - Arrête du 4 mars 2011

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