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Aides financières

Cahier des charges AMO QEB
Synthèse des aides Région- ADEME
Convention Etat CDC- Eco prêt logement social
Convention Etat USH - Grenelle de l'Environnement
ENERPLAN Guide de bonification du COS
Synthèse des aides Région - ADEME
Tarif d'achat électricité Photovoltaique 2010
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Efficacite énergétique

Synthèse de l'étude sur le parc hlm Rhône-Alpes
Appel à projet PREBAT ( Ademe région RA )
FEDER - Réhabilitation - synthèse du dispositif
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Expérience

Opac 38 Henri Wallon
Opac La Dentelière l'Isle D'Abeau
Opac 38 Surieux Echirolles (364 KO)
Opac du Rhône - Armand Dunière -Villeurbanne
Opac Grand Lyon -La Darnaise
Actis - rue Menon
Actis - Zac Bouchayer - Le Bon Aloi
Ain Habitat - Le Hameau Déliat
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Guide QEB ( partie 1 )
Guide QEB ( partie 2 )
Guide QEB ( partie 3 )
Opac de la Haute Savoie - Evire - Annecy le Vieux
Opac du Grand Lyon - Jean Jaurès - Décines
Opac du Rhône - Carré Rostand - Saint Priest
Opac du Rhône - Place de la mairie - La Tour de Salvagny
Pluralis- Le petite chartreuse - La Terrasse
Sacoviv - AC04 - label BBC
ARRA HLM - RAEE -Quel place pour le bois énergie dans le logement social
Opac 38 bois énergie Gillonay
Opac 38 bois énergie Saint Hilaire du Touvet
Opac 38 Energie Bois Autrans
Opac du Rhône - Energie Bois -Brignais
SDH chaufferie bois Noyarey
Opac du Grand Lyon -Programme Solaire de La Darnaise
Opac38 énergie bois Bourg D'Oisans

Formation

Programme des Formation QEB et BBC
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Intervention ADEME - Conseil Régional -colloque QEB du 30 juin
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Intervention ADRET - colloque QEB du 30 juin
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Intervention Bruno Georges 30 juin
Analyse de site - Logirem- lAlbatre
Exemple analyse des offres
Exemple réponses entreprises
Opac du GrandLyon - Décines - certification Habitat et Environnement
Opac du GrandLyon - dossier d'instruction référentiel Région
Opac du GrandLyon - présentation de l'opération Décines
Opac du GrandLyon - tableau de bord environnemental complet
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Présentation ADRET - session 2- retour d'expérience et analyse économique
Présentation ADRET journée 2 - principes d'organisation d'une opération environnementale
Grille d'analyse de site vierge
Opac du Rhone - Corbas
Pluralis - Habitat Passif - La Petite Chartreuse
Présentation Formation QEB 15 mai
Présentation Formation QEB 16 mai
Etanchéité à l'air -Présentation CETE
Formation BBC QEB - journée 2
Formation BBC QEB journée 1
Guide EFFINERGIE
Rapport perméabilité à l'air - SIRTEME - bâtiment ADRET

projets durables

Appel à Projet Fondation Energie-Bâtiment -Réhabilitation Facteur 4
Appel à projet régional PREBAT BBC Candidature (292ko)
Appel à projet régional PREBAT BBC informations (690ko)
communiqué de presse Unis Cités Projet Eco-Citoyenneté
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Lettre de présentation projet Eco-Citoyenneté
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Guide pratique des économies d'énergie et des énergies renouvellables
Opac 38 -Livret Résident Le Stello L'Eloa
Opac 38 Gestion de l'eau
Opac 38 Livret du Gestionnaire de Batiments HQE
Opac 38 Livret Résident Henri Wallon
Opac 38 Tri des déchets
Opac de Chambéry - Guide des Gestes Verts.
Opac de l'AIN Guide du locataire résidence HQE
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Opac de la Haute Savoie- Charte du Developpement Durable (1,19Mo)
Opac du Grand Lyon - L'Engagement Environnemental
Opac du Rhône - l'engagement environnemental.

Qualité environnementale

A Synthèse des aides Rhône-Alpes
B - Fiches techniques à complèter
C Analyse environnementale de site
Cahier des charges AMO
D Tableau de bord environnemental
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E - Calcul taux EnR et charges
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F méthode de calcul de la quantité de bois
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F outil de calcul de la quantité d ebois
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G Dimensionnement des locaux déchets
GUIDE QEB 2009 partie 1
GUIDE QEB 2009 partie 2
GUIDE QEB 2009 partie 3
H tableau de bord de suivi et evaluation
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I : fiche économique
Liste des pièces AMO QEB
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Plaquette QEB
Référentiel QEB
AAP Région Energie Bois 2010
AAP Région solaire thermique 2010
Référentiel QEB logement étudiant

Réglementation

Arrêté 16 octobre 2006 critères diagnostiqueur DPE (148 KO)
Arrêté 3 mai 2007 RT sur l'Existant
Arrêté 3 mai 2007 Bonus COS THPE (103 KO)
Arrêté 3 mai 2007 DPE Locatif
Arrête BBC Rénovation 29 septembre 2009
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Arrête du 10 juillet 2006 tarif achat photovoltaïque
Arrêté du 19 mars 2007 - Etudes énergétiques - affichage DPE ( 125 KO)
Arrêté du 19 septembre 2006 méthode de calcul DPE (453KO)
Arrêté du 23 novembre 2009 - contribution du locataire au partage des économies de charges
Arrêté du 24 mai 2006 -caractéristiques thermiques des batiments nouveaux (580KO)
Arrêté du 8 mai 2007 condition du label HPE
CEE- Fiches standardisées- arrête du 21 juillet 2008
Conditions d'application EXO TFPB pour travaux d'économie d'énergie
Décret 23 novembre 2009 - contribution du locataire au partage des économies de charges
Décret 9 décembre 2009 - Exonération TFBP pour les construction neuves à Haute Performance Energétique
Décrêt du 16 sept 2005 - Exonération TFPB et Qualité Environnementale
Décrêt du 19 mars 2007 RT Existant
ENERPLAN Guide de Bonification du COS
LOI POPE du 13 juillet 2005 (224KO)

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