Le référentiel mentionne « limiter l’emploi des laines minérales à l’intérieur du bâtiment ». Que veut dire « limiter » ? Cela s’applique-t-il aux constructions ossature bois ? Si oui, quelle alternative à la laine de verre/roche conseillée pour être éligible ?> Response

Le point 9 du thème 2 demande d'éviter l'isolant polyuréthane.Quelle alternative avons-nous pour l'isolation des toitures terrasses?
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Le thème 2 : procédés et produits de construction impose en exigence ferme un taux de COV<1g/L. Ce niveau me semble très bas. Pour mémoire le plus performant de l'écolabel est < 15g/L et la NF environnement est < 100g/L. A ce niveau là, je pense qu'il y a très peu de peintures qui répondent. Confirmez-vous ce niveau ? > Response

Lors d'une réunion avec la maîtrise d'œuvre, l'architecte m'indiquait que c'était difficile de demander du bois local, car cela empêchait la concurrence. Est ce que vous avez déjà eu ce type de retour ? Comment intégrer la demande de bois local dans le DCE ? > Response

Sur l’une de nos opérations, nous avons retenu l'exigence souple n°9 du thème 2 par laquelle on s'engage à remplacer le PVC par d'autres matériaux pour les sols notamment. Cependant, pour les salles de bain handicapé et pour celles-ci seulement, nous devons proposer une solution type Taradouche pour des exigences acoustiques (carrelage interdit). Cette obligation technique remet-elle en cause cette exigence souple ? > Response

Concernant la cible "favoriser la construction bois" : le maître d'ouvrage souhaite mettre du bardage "TRESPA" (documentation technique ci-jointe) fabriqué à partir de bois. Cette solution rentre-t-elle dans le calcul comme "bardage en panneau dérivé du bois" ?> Response

Concernant le calcul du volume de bois dans la construction, l’annexe ne semble pas donner le ratio pour l’isolation en fibre de bois. J’ai le cas sur un dossier ou cet isolant assure la fonction de pare-pluie de mon ossature bois. C’est donc une fibre de bois haute densité qui peut être enduit. Peut-on, pour le calcul, le considérer comme « bardage en panneaux dérivés du bois (le panneaux est éventuellement enduit) » ou avez-vous un autre ratio à prendre en compte. > Response

Nous nous interrogeons suite à une question / réponse posée sur la hotline QEB (voir pièce jointe) concernant l’exigence 9 du thème 2 du chap. 2 : peut-on considérer dans le cadre d’un projet de résidence sociale de près d’une centaine de logements où toutes les salles de bains sont PMR que l’utilisation de PVC (revêtement sols et murs de type TARADOUCHE) est acceptée, dès lors que les autres revêtements de sols et les menuiseries ne sont pas en PVC ?> Response

Le référentiel mentionne « réduction du nombre de places de stationnement ». Cela veut-il dire ne pas dépasser ce qui est imposé dans le PLU par exemple ?> Response

Pour le calcul de la surface du local vélo, la fiche thématique n°2 (Guide ARRA-part_1.pdf ; p21) sur l'aménagement du local donne un ratio qui diffère de l'exemple indiqué. Le ratio est de 0.7 * 2 = 1.4 m² pour un arceau. Puis l'exemple indique qu'une place de voiture de 25 m² permet 6 à 7 arceaux soit 4.1 à 3.6 m² par arceau. Quel ratio doit être utilisé en pratique ? > Response

Concernant la cible "gestion des eaux pluviales" : un bassin d'infiltration avec traitement des hydrocarbures sur la récupération des parkings est elle suffisante pour valider cette exigence ?> Response

La valeur seuil du Ubât est difficile à respecter selon la configuration des projets : 1/ Plus le bâtiment est compact, plus le Ubât augmente : le Ubât n’est donc pas toujours un bon indicateur de performance 2/ Un bâtiment plat atteint plus facilement le Ubât demandé qu’un bâtiment haut, d’où une difficulté à répondre à l’exigence en contexte urbain 3/ Une fois un certain niveau de performance atteint, améliorer le Ubât ne permet pas d’améliorer le Cep. Peut-on envisager de ne conserver que le ratio de déperditions également demandé dans le référentiel ? ou prendre en compte le gain par rapport au Ubât ref ? > Response

Le rapport Sbaies/SHAB s’élève à 26 % sur notre projet alors que le référentiel fixe un rapport Sbaies/SHAB devant être compris entre 12% et 20%. Les 26% obtenus se justifient par notre démarche de valorisation des apports solaires ainsi que par le désir d’avoir des logements très lumineux. Possibilité d’avoir une dérogation ? > Response

Le référentiel QEB de la Région demande une part de 40% d'énergies renouvelables dans le bilan énergétique global. Notre projet sera alimenté par le réseau de chauffage urbain de Grenoble qui utilise plusieurs combustibles selon la répartition suivante : Ordures ménagères (36.8%), charbon (32.3%), gaz naturel (13.2%), bois (9%), fioul (5.7%), farines animales (3%). Pour le calcul de la part d'ENR dans le bilan global, peut-on considérer qu'environ 46% de la chaleur (chauffage et eau chaude) provient d'ENR (bois et ordures ménagères)? > Response

Il existe de nombreux cas où l'orientation du bâtiment est imposée par le plan d'occupation des sols. Nous avons un exemple de bâtiment soumis à ces contraintes. Il s'avère que nous n'arrivons pas à atteindre le niveau de 40% avec de l'eau chaude solaire (1,5m2/logement) et du photovoltaïque (3 kWc). Comment faire dans ces cas là ? Compte-t-on toutes les consommations ? > Response

Le taux d’EnR est-il exprimé en énergie finale ou en énergie primaire ? Les apports solaires passifs (par les surfaces vitrées) sont-ils à prendre en compte dans le taux ? > Response

Selon le référentiel, l’arrosage des espaces extérieurs n’est autorisé que pendant les deux premières années de vie du bâtiment (exigence ferme). Cette exigence est-elle aussi applicable dans le cas de la récupération des eaux pluviales pour l’arrosage ?> Response

« Absence de dispositif d’arrosage en dehors des 2 premières années de croissance des végétaux. » : cela veut-il dire pas de robinet extérieur raccordé au réseau d’eau potable ? Même dans le cas de jardins privatifs ?> Response

Les parkings éclairés correspondent-ils uniquement à des parkings extérieurs ou les garages en sous sol en font-ils aussi partie ?> Response

Il est indiqué « la longueur de distribution entre le point de production d’eau chaude et chaque point d’utilisation sera limité à 10 m ». Le texte veut-il parler du point de distribution « bouclé » au lieu du point de production ECS ? > Response

L’indice d’isolation exigé intègre-t-il les déperditions par les ponts thermiques ? D’après la formulation, il semble que non…> Response

J’ai cru comprendre qu’il y avait un seuil concernant la production d’énergie renouvelable en photovoltaïque, plafonné à 25 kWh/m²SHON. Pouvez-vous confirmer ce point ?> Response

Lorsque le bailleur revend la production d’énergie à EDF, doit-il obligatoirement l’impacter sur les loyers des locataires ?> Response

Nous avons quelques soucis avec l'indice d'isolation. Sur plusieurs projets visant le niveau BBC, nous avons du mal à respecter ce coefficient bien que les autres simulations valident le nivau BBC : calcul RT2005 et simulation thermique dynamique. Est-ce que ce coefficient est rédhibitoire dans le cadre de la demande de subvention? > Response

1. Comme convenu, je vous envoie les calculs que j’ai réalisés pour la ZAC Mozard à St Priest avec Alliade. J’ai récapitulé les principales hypothèses dans la note jointe. Je me demande comment on peut atteindre les 40% de taux d’ENR, sans chauffage bois, ou… ? Dans cet exemple, on a un bâtiment BBC avec une couverture solaire d’environ 50% pour l’ECS, et j’arrive au mieux à 34% ! 2. Autre chose, pour un bâtiment THPE, il faut 20% de taux d’ENR. Dans le cas où on a une chaufferie gaz, ce serait obligatoire d’avoir de l’eau chaude solaire. A-t-on d’autres choix ? 3. Je suis aussi étonnée de la demande d’être à Cref-30% pour un bâtiment THPE. Y a-t-il de la souplesse sur ce chiffre ? > Response

Dans le cadre d’un dossier QEB (2 bâtiments de 9 logements chacun), la maîtrise d’ouvrage ACTIS envisage d’installer (en accession ou en location ?) 2 cabinets dentaires en rez-de-chaussée d’un des bâtiments. Comment cela est-il pris en compte par le référentiel ? On ne vise que le niveau THPE et les exigences sont donc les mêmes pour les logements que pour les locaux tertiaires (Cep -20 %) mais doit-on exclure les cabinets des calculs ? > Response

Je me permets de vous contacter afin de vous poser une question concernant le label QEB BC et le problème de juxtaposition entre le frigo et la cuisson. - Pouvez vous me préciser la distance minimale à respecter entre ces 2 appareils car dans mon projet nous avons dans certains cas une distance de 20/30cm entre les 2 éléments, pouvons nous partir sur l'hypothèse que cette disposition est conforme au label QEB BC ?? - Doit-on toujours un espace de 70cm pour le frigo car cette information était précisée dans l'ancien référentiel mais plus dans le référentiel actuel ? > Response

Bonjour, Dans la formule de calcul du taux d'EnR, quelle valeur de Cep sans EnR doit-on prendre dans le cadre d'une chaufferie bois sur un bâtiment ? De même, à quoi correspondent dans ce cas le Cep avec EnR et la consommation biomasse ? De plus, dans le cas où une chaudière bois est relevée par une chaudière gaz, quelles valeurs doit-on prendre pour ces mêmes consommation ? Merci d'avance. Salutations, Adeline Fournier> Response

Dans le cas de la mise en œuvre d’une pompe à chaleur géothermique pour une partie de la production de chaleur, est-ce que la géothermie est considérée comme une EnR ?> Response

Concernant l'indice d'isolation : je travaille sur deux projets similaires qui comprennent à la fois des logements collectifs et des logements individuels. La valeur de l'indice d'isolation est conforme sur les logements collectifs (12 lgts i=0,7 W/m².K) mais pas respectée pour les logements individuels (6 lgts i=1 W/m².K); alors que les niveaux de consommations sont respectés dans tous les cas et même meilleurs dans le cas des logements individuels. Est-ce que ce non respect des critères sur une partie des logements peut remettre en cause l'obtention des aides ?> Response

Dans le cas d’une maison avec un escalier intérieur, non pris en compte dans la SHAB mais inclus dans le volume chauffé, peut-on prendre la surface utile dans le calcul de l’indice d’isolation ? Cela permettrait de rentrer dans la marge admissible avec des logements de type individuel.> Response

Concernant le référentiel QEB de la région Rhône-Alpes, j'aurais deux questions concernant un projet à Chambéry, au sujet du taux de couverture de 40% des besoins globaux par des ENr lorsque l'on retient le niveau "basse consommation": - le projet sera à priori raccordé au réseau de chauffage urbain. L'énergie produite provient à 22% du brûlage des déchets. Pouvez-vous me confirmer que l'on peut intégrer cette part de valorisation énergétique dans les 40% du taux d'Enr? - il est indiqué dans le référentiel que l'on peut également intégrer dans ces 40%, les apports solaires passifs : peut-on ajouter les autres apports gratuits, à savoir : les occupants, l'éclairage, les équipements, etc ? > Response

Si la production de chauffage se fait via une chaufferie collective et non des chaudières individuelles, combien de points faut-il respecter pour remplir l’exigence « Electricité des parties privatives » ?> Response

Nous nous interrogeons suite à une question / réponse posée sur la hotline QEB (voir pièce jointe) concernant l’exigence 7 du thème 3 du chap. 2 : la règle des 20/30 cms entre appareils de froid et de cuisson s'applique-t-elle aux kitchenettes ? Peut-on utiliser des plaques à induction qui ne montent pas en température ?> Response

Je souhaiterais connaitre la définition et le mode de calcul de la SDO dans l’annexe E du référentiel QEB : Charges Prévisionnelles> Response

Notre organisme réalise ses factures à partir des consommations globales d'énergie + abonnement, divisées par la SHAB totale, et multipliées par la SHAB de chaque appartement. Cela me pose la question de comment comparer des €/m²shab et des €/m²SDO ? Ou plutôt, pourquoi choisir des €/m²SDo et non des €/m²Shab ? > Response

Nous travaillons actuellement sur une opération qui compte 20 logements en deux bâtiments. Dans le chapitre 1 - Vie du bâtiment - Etude comparative énergétique : l'exigence est Ferme si la SHON est supérieure à 1000 m². La SHON est-elle calculée par bâtiment ou pour l'ensemble de l'opération ? > Response

Un FLJ moyen de 1.5% minimum est requis pour l’ensemble des chambres. Nous avons un FLJ = 1.1 dans 3 chambres (du au masque proche créé par le bâtiment voisin). Ce résultat nous empêche-t-il de répondre au référentiel, malgré la démarche d’optimisation de l’éclairement naturel réalisée en phase conception ?> Response

La simulation thermique dynamique est-elle obligatoire pour une opération de niveau Très Performant ?> Response

Pour la réalisation des simulations thermiques dynamiques, le référentiel indique que « la simulation se basera sur le fichier météo de la station la plus proche pour l’année 2004 ». Peut-on utiliser une autre année que l'année 2004 ? Peut-on utiliser le logiciel MeteoCalc si l'on ne dispose pas du fichier horaire 2004 ?> Response

Une question concernant le thème 4 du référentiel : maîtrise des conforts / confort thermique d'été : optimisation du bâti : "justifier 80 % de logements traversants ou bi-orientés sur le bâtiment". Les 80 % sont-ils en nombre de logements ou en m2 ?> Response

Nous travaillons sur un projet à Bourg de Thizy comprenant 12 logements en VEFA pour l’OPAC du Rhône qui doivent répondre aux exigences du référentiel « QEB logement social neuf » niveau basse consommation. J’aurais souhaité savoir si l’exigence 1 du thème 4, confort thermique d’été : les principes, est considérée comme une exigence souple ou ferme car l’information diffère entre le guide QEB 2009 et la fiche technique à remettre avec le dossier.> Response

Le FLJ min à atteindre dans les logements de type T1 est-il de 1,5% ou de 2% ?> Response

« Local non exposé aux intempéries » : Quid d’un local collectif situé à l’extérieur du bâtiment puisque situé à l’entrée de la voierie d’accès pour faciliter le ramassage par les services de l’agglo ?> Response

A partir de quand le référentiel QEB 2009 est-il applicable? Cela dépend-il de la date de dépôt de PC ?> Response

Dans le cadre de l'analyse environnementale de site (Annexe C au référentiel), faut-il faire obligatoirement le relevé de masque d’horizon ?> Response

Nous travaillons sur une opération de logements sociaux dans le Rhône. Ces logements sont construits par un promoteur immobilier pour le compte d'un bailleur social. Le référentiel QEB va être mis en place sur cette opération : les aides QEB sont-elles destinées au promoteur pour la construction du bâtiment, ou vont-elles au bailleur?> Response

A quoi correspond, dans la liste des documents à fournir décrite dans le référentiel, « la fiche de synthèse du projet » ? Ce document est censé être présent sur le site logementsocialdurable.fr mais je n’arrive pas à mettre la main dessus… Merci d’avance. > Response

Gestion de projet - item 8 : formation des entreprises. nous souhaitons retenir cette exigence pour s'assurer que les entreprises seront a minima sensibilisées à la démarche QEB. Pouvez-vous m'indiquer si cette formation doit être financée par le Maitre d'ouvrage ? si non, qui finance ces formations ? combien de temps durent-elles ? > Response