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Une foire aux questions, ou FAQ pour Frequently Asked Questions («questions fréquemment posées»), est une liste faisant la synthèse des questions posées de manière récurrente sur un sujet donné.
- Gestion de Projet
- Références de la part d’un ou de plusieurs membres de l’équipe de conception en QEB
- Existence dans l’équipe de maîtrise d’oeuvre d’un coordonnateur de la démarche QEB
- Réalisation d’une analyse environnementale préalable du site
- Réalisation d’un programme environnemental
- Réalisation d’un tableau de bord de l’opération et validation environnementale
- Production d’une notice environnementale
- Compétences des entreprises
- Formation des entreprises
- Autre
- Vie du Bâtiment
- Charges prévisionnelles
- Je souhaiterais connaitre la définition et le mode de calcul de la SDO dans l’annexe E du référentiel QEB : Charges Prévisionnelles
- Bonjour, Objet : calcul des charges prévisionnelles Annexe F, page 6 Les valeurs par défaut sont elles données en kWhef ou kWhep ? Exemple : 7...
- Notre organisme réalise ses factures à partir des consommations globales d'énergie + abonnement, divisées par la SHAB totale, et multipliées par la SH...
- Etude comparative énergétique
- Réalisation d’un livret locataires
- Réalisation d’un livret gestionnaire
- Suivi des consommations / Evaluation : tableau de bord simplifié
- Bonjour Je suis sur le cas de maisons individuelles - chauffage par chaudière individuelle gaz + CESI. Quel est le minimum à mettre en place pour le s...
- Dans un projet QEB BC avec des CESI électro-solaire, afin de faire le suivi des consommations, il me semble être obligé de mettre en place des sous-co...
- Autre
- Charges prévisionnelles
- Intégration du Bâtiment dans le site
- Prise en compte des modes de déplacements doux
- Le référentiel mentionne « réduction du nombre de places de stationnement ». Cela veut-il dire ne pas dépasser ce qui est imposé dans le PLU par exemp...
- Thème 1 – 1 : Présence d’un local suffisamment dimensionné (1m²/vélo). Sur quelle base du nombre de vélo / logement ou par immeuble devons-nous part...
- Pour le calcul de la surface du local vélo, la fiche thématique n°2 du guide ARRA sur l'aménagement du local donne un ratio qui diffère de l'exemple i...
- Un architecte propose la mise en œuvre d’une accroche murale dans les celliers de chaque logement (accessibles directement depuis coursive extérieure)...
- Approche passive et conception bioclimatique
- Qualité de traitement des espaces extérieurs
- Gestion des eaux pluviales
- Prise en compte de la Haute Qualité d’Usage (HQU)
- Autre
- Prise en compte des modes de déplacements doux
- Matériaux et procédés de construction
- Proximité d’approvisionnement et matériaux à faible énergie grise
- Calcul du contenu énergétique (dite « énergie grise ») du bâtiment
- Favoriser la construction bois : respect de l’exigence réglementaire
- Notre bureau d’études travail actuellement sur un projet de construction de trois bâtiments BBC de logements sociaux en Ardèche. Nous souhaitons rép...
- Le maître d'ouvrage souhaite mettre du bardage TRESPA fabriqué à partir de bois. Cette solution rentre-t-elle dans le calcul comme bardage en panneau ...
- L\'exigence en volume de bois est de 20dm3/m²SHON dans le cadre d\'une charpente bois (dépot pc avant décembre 2011). Dans le cas où l\'opération poss...
- Favoriser la construction bois : pour aller plus loin
- Bois intérieurs et produits de traitement : limiter leur impact sur la santé
- Colles, peintures, vernis et lasures : limiter leur impact sur la santé et sur l’environnement
- Laines minérales : limiter leur impact sur la santé
- Le référentiel mentionne « limiter l’emploi des laines minérales à l’intérieur du bâtiment ». Que veut dire « limiter » ? Cela s’applique-t-il aux con...
- Il est demandé de limiter l'emploi des laines minérales à l'intérieur du bâtiment. L’utilisation de la laine de verre avec du placo et un pare vapeur ...
- Il est demandé d'exclure les laines minérales soufflées. Est-ce que le flocage en sous-sol (parking) entre dans la catégorie laine soufflée ? Ou cela ...
- Interdire les produits dangereux pour l’environnement et la santé
- Eviter les matériaux susceptibles de contenir des perturbateurs endocriniens et d’émettre des gaz toxiques en cas d’incendie
- Le point 9 du thème 2 demande d'éviter l'isolant polyuréthane.Quelle alternative avons-nous pour l'isolation des toitures terrasses?
- Sur l’une de nos opérations, nous avons retenu l'exigence souple n°9 du thème 2 par laquelle on s'engage à remplacer le PVC par d'autres matériaux pou...
- Exigence 2.9 : L’utilisation de mousse polyuréthane et de PVC concerne-t-elle l’intérieur des logements ou tout le projet ? Est-elle autoris...
- Le point 9 du thème 2 demande d'éviter l'isolant polyuréthane.Quelle alternative avons-nous pour l'isolation des toitures terrasses?
- Autre
- Maîtrise des flux
- Compacité et isolation performante
- L’indice d’isolation exigé intègre-t-il les déperditions par les ponts thermiques ?
- Dans le cas d’une maison avec un escalier intérieur, non pris en compte dans la SHAB mais inclus dans le volume chauffé, peut-on prendre la surface ut...
- Nous travaillons sur une opération de logements répartis en 12 plots de taille différente. nous rencontrons des difficultés sur certains plots pour sa...
- Consommations énergétiques en énergie primaire
- Dans le cadre d’un dossier QEB, la maîtrise d’ouvrage envisage d’installer 2 cabinets dentaires en rez-de-chaussée d’un des bâtiments. Comment ce...
- Dans l'exigence 3 (consommations énergétiques) il est fait la mention suivante : L’atteinte de ces résultats sera justifiée a minima par...
- Sur une opération de logements en cours, le bureau de contrôle refuse la VMC Double Flux dans le RICT au titre que c’est non conforme aux exigences de...
- Il est demandé, dans la version 2011 du référentiel, de remettre l'attestation du certificateur (label BBC) en APD. Quel document est il attendu sacha...
- Comment est-il possible d’atteindre le niveau BBC+ en zone H2d, soit un Cep ≤ 31.5 kWh ep/m² SHON RT.an ?
- Bonjour, dans le cadre d\'un projet BEPOS, y a-t-il un Cep max à respecter avant déduction de la production d\'électricité (niveau BBC, BBC+,....)?
- Concernant les zones ANRU : Il est indiqué pour le niveau BBC : \"Niveau Basse Consommation (BBC) : Cep ≤ 50 kWhep/m2SHONRT/an, modulé en fonct...
- Contrôle de l’étanchéité à l’air des bâtiments
- Electricité des services généraux
- Electricité des parties privatives
- Thème 3 – 6 : Favoriser le séchage du linge à l’extérieur. Cette exigence n’est-elle respectée que dans le cas où les appartements sont munis de balc...
- Si la production de chauffage se fait via une chaufferie collective et non des chaudières individuelles, combien de points faut-il respecter pour remp...
- Concernant l’exigence 6 du thème 3 : la règle des 20/30 cms entre appareils de froid et de cuisson s'applique-t-elle aux kitchenettes ? Peut...
- L’exigence « Favoriser le séchage du linge à l’extérieur » est-elle bien remplie dans le cas où l’on aménage un espace commun extérieur (ex. en terras...
- Eclairage naturel des salles de bains et WC : un % de ces salles de bain peut-il être non conforme ? Si oui lequel ? Ou toutes les salles de bains san...
- Consommations d’eau
- Selon le référentiel, l’arrosage des espaces extérieurs n’est autorisé que pendant les deux premières années de vie du bâtiment (exigence ferme). Cett...
- « Absence de dispositif d’arrosage en dehors des 2 premières années de croissance des végétaux. » : cela veut-il dire pas de robinet extérieur raccord...
- Réseaux ECS : Limitation des pertes
- Part des énergies renouvelables
- L'une des exigences du référentiel QEB demande une part de 40% d'énergies renouvelables dans le bilan énergétique global. Notre projet sera ...
- Le taux d’EnR est-il exprimé en énergie finale ou en énergie primaire ? Les apports solaires passifs (par les surfaces vitrées) sont-ils à prendre en ...
- Lorsque le bailleur revend la production d’énergie à EDF, doit-il obligatoirement l’impacter sur les loyers des locataires ?
- Dans la formule de calcul du taux d'EnR, quelle valeur de Cep sans EnR doit-on prendre dans le cadre d'une chaufferie bois sur un bâtiment ? De même, ...
- Dans le cas de la mise en œuvre d’une pompe à chaleur géothermique pour une partie de la production de chaleur, est-ce que la géothermie est considéré...
- Concernant le taux de couverture de 40% des besoins globaux par des ENr : le projet sera a priori raccordé au réseau de chauffage urbain. L'...
- Bonjour, il est spécifié dans la réponse à la question 109 que les PAC (sur air ou géothermiques) ne sont pas comptabilisées pour le calcul du taux...
- Autre
- Compacité et isolation performante
- Maîtrise des conforts
- Confort thermique d’été : les principes
- Confort thermique d’été : optimisation par le bâti
- J’aurai également une petite question concernant le thème 4.2 : Confort thermique d’été : optimisation par le bâti et plus précisément sur les logemen...
- Il est demandé dans cette exigence de justifier 80 % de logements traversants ou bi-orientés sur le bâtiment. Les 80 % sont-ils en nombre de logements...
- Certains programmes de logements imposent de petits logements type T1 ou T2 où il est très difficile d'avoir 80% de logements traversants ou bi orient...
- Thème 4 Exigence 2 : il est demandé des « logements traversants avec des surfaces d’ouvrant suffisantes pour permettre une ventilation nocturne nature...
- Confort thermique d’été : optimisation par simulation thermique dynamique
- Pour la réalisation des simulations thermiques dynamiques, le référentiel demande de « réaliser l'étude avec les données météorologiques de la st...
- Dans le cadre d’une simulation thermique dynamique en construction neuve référentiel QEB 2011, j’aimerais savoir comment disposer de l’annexe Ebis (hy...
- Quelles sont les références (normes, bases de données, etc.) utilisables pour justifier les ratios de débit de renouvellement d'air naturel (par ouver...
- Confort visuel
- Autre
- Réduction des nuisances, des pollutions et des risques
- Qualité de l’eau
- Qualité de l’air intérieur
- Déchets ménagers : locaux collectifs
- Déchets ménagers : locaux privatifs
- Chantier à faibles nuisances : gestion du chantier vert
- Chantier à faibles nuisances : tri des déchets sur chantier
- Autre
- Subvention financement
- Subvention financement
- Nous travaillons sur une opération de logements sociaux. Ces logements sont construits par un promoteur immobilier pour le compte d'un bailleur social...
- Peut-on dans un même dossier présenter une opération dont l'un des bâtiments atteint le niveau BBC +, sur une opération comportant 12 bâtiments, et ob...
- Le nouveau référentiel Région Rhône Alpes 2011 et le Référentiel Grand Lyon version 2009 vont-ils ne former qu'un à terme ?
- Quelles sont les pièces qui composent un dossier de demande d'aide pour la QEB région?
- Quelle est, en 2011, la date limite de dépôt de dossier pour les demandes de subvention QEB Région Rhône-Alpes ?
- Les subventions QEB concernent les logements PLUS et PLAI. Existe t-il une subvention pour les logements PLS ?
Bâtiments anciens
- Subvention financement